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Mentions légales
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
Le site yogurtfactory.fr est édité par :
[Raison sociale], [forme juridique : SAS, SARL…] au capital de [montant] €
Siège social : [adresse complète]
RCS [ville] n° [SIREN] — SIRET [SIRET]
N° de TVA intracommunautaire : [FR…]
Téléphone : [numéro] — E-mail : [contact@…]
Directeur de la publication : [Prénom Nom, qualité]
2. Hébergement
[Nom de l'hébergeur] — [adresse] — [téléphone]
3. Réseau de franchise
Yogurt Factory est un réseau composé de boutiques exploitées en propre et de boutiques franchisées. Chaque boutique franchisée est exploitée par une entreprise juridiquement et financièrement indépendante, seule responsable de son exploitation. Chaque boutique fixe librement ses prix, affichés en magasin ; les horaires et produits disponibles peuvent également varier d'une boutique à l'autre.
4. Propriété intellectuelle
La marque Yogurt Factory, le logo, les noms de produits (Le Mignon, Le Beau, Le Magnifique, Le Superbe, Le Parfait, Le Trognon…), ainsi que l'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, visuels, mise en page) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les marques de tiers citées (Kinder®, Kinder Bueno®, Kit Kat®, Lion®, Crunch®, Smarties®, M&M's®, Maltesers®, Daim®, Oreo®, Nutella®, Haribo®, Tagada®…) appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont citées à titre purement informatif pour décrire la composition de nos produits.
5. Informations produits & allergènes
Conformément au règlement (UE) n° 1169/2011 (INCO), les informations sur les 14 allergènes majeurs présents dans nos produits sont disponibles dans chaque boutique, sur simple demande. Les photographies sont des suggestions de présentation.
6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur, site internet].
7. Crédits
Conception et réalisation : [agence / prestataire]. Polices : Lobster, Montserrat et Poppins (licence SIL Open Font License). Fonds de carte : © contributeurs OpenStreetMap.
8. Contact
Pour toute question relative au site, utilisez notre formulaire de contact.