Conditions d'utilisation

En vigueur au [date].

1. Objet

Les présentes conditions encadrent l'utilisation du site yogurtfactory.fr, site vitrine présentant la marque Yogurt Factory, ses produits, ses boutiques, son programme fidélité et son réseau de franchise. Le site ne permet pas de passer commande ni d'effectuer de paiement. L'utilisation du site vaut acceptation des présentes conditions.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement, 24 h/24 et 7 j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. L'éditeur ne peut être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire.

3. Informations publiées

Les informations (produits, horaires, adresses, chiffres du réseau) sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis. Le site ne présente pas de prix : chaque boutique fixe librement les siens, affichés en magasin. Les photographies sont non contractuelles. Les chiffres relatifs à la franchise sont non contractuels : seul le Document d'Information Précontractuelle (article L.330-3 du Code de commerce) fait foi.

4. Commandes en livraison

Les commandes en livraison sont passées sur des plateformes tierces (Uber Eats, Deliveroo, Takeaway), selon leurs propres conditions générales.

5. Comportement des utilisateurs

L'utilisateur s'engage à ne pas transmettre via les formulaires de contenu illicite, injurieux ou portant atteinte aux droits de tiers, et à ne pas perturber le fonctionnement du site.

6. Liens externes

Le site contient des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, plateformes de livraison, cartographie). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Propriété intellectuelle et données personnelles

Voir nos mentions légales et notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents, sous réserve des règles protectrices applicables aux consommateurs.